Filtrer : Toutes les actualités Pôle CE Pôle Syndicats Pôle CHSCT Pôle Formation Pôle Juridique

Fête de fin d’année organisée par le CSE : maîtriser les risques !


L’approche des fêtes de fin d’année est une période très chargée pour de nombreux comités sociaux et économiques (CSE) : repas de fin d’année, arbre de Noel, chèques cadeaux, etc. sont autant d’événements qui nécessitent une implication forte des élus du personnel. La...

Lire la suite

Véhicule de fonction et excès de vitesse


Introduction La question du licenciement disciplinaire sur la base des actions commises hors du temps de travail par un employé est un sujet juridique complexe. Un cas récent, examiné par la Cour de cassation, met en lumière cette complexité, en se concentrant sur des infractions routières...

Lire la suite

Punaises de lits au travail : que faire ?


Les punaises de lit font la une de l’actualité depuis quelques semaines. C’est un sujet anxiogène et il faut le dire surmédiatisé. Le ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires vient de publier un plan d’action contre les punaises de lit, signe que la...

Lire la suite

Cadeaux et bons d’achat de Noël : connaître la règlementation pour ne pas être taxé !


Comme chaque année, à l’approche des fêtes de fin d’année, les élus du comité social et économique (CSE) engagent des démarches auprès des fournisseurs, pour attribuer aux salariés des cadeaux et bons d’achat. Cette œuvre sociale et culturelle (ASC) très répandue dans...

Lire la suite

Calcul des droits à congés payés : fin de l’exception française !


L’arrêt de la Cour de Cassation du 13 septembre 2023 marque un tournant important dans l’harmonisation du droit français avec le droit européen en matière de congés payés. Cet arrêt assure une meilleure protection des droits des salariés, notamment en cas de maladie ou d’accident....

Lire la suite

NAO : les attentes en matière de salaires pour 2024


L’arrivée de l’automne ouvre traditionnellement dans les entreprises, la période de négociation sur les salaires. C’est l’occasion pour les élus du personnel de se préparer aux négociations annuelles obligatoires, dites « NAO ». Cette négociation s’inscrit dans un cadre...

Lire la suite

CSE : méthodologie pour rendre un avis efficace


Le Comité Social et Économique (CSE) est une instance représentative du personnel, mise en place dans les entreprises de plus de 11 salariés. L'une de ses missions principales est de rendre des avis sur divers sujets liés à la vie de l'entreprise. Mais comment le CSE doit-il formuler et...

Lire la suite

Droit à la déconnexion des Cadres : un casse-tête pour les employeurs et salariés !


Le monde du travail évolue constamment, et avec lui, les droits des salariés. L'un des droits les plus récents et les plus discutés est le « droit à la déconnexion ». Ce droit à la déconnexion est plutôt facile à mettre en place pour les salariés suivant un régime horaire de...

Lire la suite

Négociation loyale : quand l'employeur doit jouer cartes sur table


En droit du travail, le principe de loyauté est souvent associé à l’employé, mais qu’en est-il de l'employeur ? En effet, si l’employé a l’obligation d’être loyal envers son employeur, l’inverse est tout aussi vrai. La jurisprudence reconnaît de plus en plus le devoir de...

Lire la suite

Pourquoi le CSE doit surveiller le turn-over et l’absentéisme dans l’entreprise ?


L'absentéisme en entreprise est un phénomène complexe qui peut entraîner des conséquences significatives sur la productivité, le climat de travail et la santé financière d'une organisation. Le Comité Social et Économique (CSE) joue un rôle crucial dans la gestion de cet...

Lire la suite

Stress numérique : quel plan d'action pour le CSE ?


Le stress numérique, aussi appelé surconnexion ou pénibilité numérique, est un phénomène de plus en plus courant dans le monde du travail. Il résulte d'une utilisation excessive et non contrôlée des technologies numériques, qui peut entraîner une surcharge d'informations, une pression...

Lire la suite

Comprendre et gérer les budgets du CSE : le Guide Essentiel


Dans le monde complexe des relations de travail, le Comité Social et Économique (CSE) joue un rôle clé en représentant les employés et en contribuant à la cohésion au sein de l'entreprise. En tant qu'expert-comptable, j'aimerais vous guider, afin de mieux gérer les budgets du CSE. Vous...

Lire la suite