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Toute l'actualité du CSE (mai 2022) CEOLIS

Les dernières actualités

Approbation des comptes 2021 du CSE : les bonnes pratiques


Dans les prochaines semaines, les élus des CSE (comités sociaux et économiques), clôturant leurs comptes au 31 décembre 2021, doivent réunir une plénière pour présenter et approuver les comptes de leur instance représentative du personnel.   Comment procéder ? Selon...

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La Cour de cassation valide définitivement le barème « Macron »


C’est une histoire à rebondissements et à épisodes successifs… Depuis plusieurs années, les juridictions se déchirent sur l’application du barème « Macron » en matière de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Avec la décision du 11 mai 2022 de la Cour de...

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Explosion des risques psychosociaux en 2020


L’année 2020 a été marquée par une « explosion » des risques psychosociaux (RPS). Le dernier baromètre BDO sur la gestion des accidents du travail et des maladies professionnelles (AT-MP) souligne cette forte hausse de la sinistralité globale dans les...

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Etat des lieux 2022 de l’égalité professionnelle femmes / hommes


Le ministère du Travail a publié le 7 mars 2022, les résultats de l’index d’égalité professionnelle. Dans le même temps, l’INSEE publiait une étude sur les inégalités professionnelles femmes / hommes. Ces deux études sont l’occasion de présenter une photographie des inégalités...

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Le CSE peut-il imposer une condition d’ancienneté dans l’attribution des œuvres sociales et culturelles ?


La question de l’ancienneté dans l’attribution des œuvres sociales et culturelles (ASC) est un sujet ancien, qui revient de façon récurrente dans l’actualité. Une réponse ministérielle de 2014 semblait avoir définitivement clos le sujet, en estimant que le critère d’ancienneté...

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