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Toutes les actualités - Page 1 - Groupe Céolis

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Préjudice d’anxiété et amiante : revirement de jurisprudence


L'amiante constitue un problème majeur de santé publique et de santé au travail : ce matériau aux multiples qualités s'est révélé hautement toxique. Il a été massivement utilisé et le nombre de cancers qu'il a induit ne cesse d'augmenter. Interdit en France depuis 1997, il reste présent...

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Rémunérations excessives des Dirigeants, rien n’y fait !


À chaque départ d’un grand patron, c’est la même histoire… indignation des politiques, indignation des syndicats de salariés, indignation des syndicats d’employeurs. Et pourtant, à chaque nouveau départ, le même scénario se reproduit : primes exorbitantes, avantages...

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Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat, premier bilan de l’Acoss


Suite au mouvement des gilets jaunes, le gouvernement a instauré une prime exceptionnelle en vue d’améliorer le pouvoir d’achat. Cette prime est exonérée d’impôt sur le revenu et de cotisations sociales, dans la limite de 1 000 euros par salarié. Les exonérations ne peuvent...

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Barème des indemnités de licenciement sans cause réelle et sérieuse : affolement au ministère de la Justice ?


Depuis l'ordonnance Macron du 22 septembre 2017, l'article L 1235-3 du Code du travail fixe un barème de l'indemnité à la charge de l'employeur en cas de licenciement sans cause réelle et sérieuse. Le montant est compris entre un minimum et un maximum, variant en fonction de l'ancienneté du...

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Comment bien négocier la mise en place du CSE ?


L’ordonnance « Macron » n° 2017-1386 du 22 septembre 2017 organise la fusion en une seule instance représentative du personnel, les trois instances jusque-là distinctes, à savoir, le comité d’entreprise (CE), les délégués du personnel (DP) et le comité hygiène, santé et...

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Comité social et économique et protection des données (RGPD)


C’est un sujet dont peu d’élus se sont emparés et pourtant… Dans le cadre de la gestion des activités sociales et culturelles, le comité social et économique (CSE) est amené à collecter et à traiter de nombreuses informations personnelles sur les salariés (situation de famille,...

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Passage du CE au CSE : anticipation, vigilance et bons réflexes !


D’ici le 1er janvier 2020, le CSE (comité social et économique) aura remplacé dans toutes les entreprises, les comités d’entreprise, les délégués du personnel et les CHSCT. Le passage entre le CE (comité d’entreprise) et le CSE présente un certain nombre de difficultés, que les...

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Niveau record des ruptures conventionnelles en 2018 !


En vigueur depuis 2008, la rupture conventionnelle permet à un employeur et à un salarié en CDI de rompre le contrat de travail d’un commun accord. L’entreprise verse alors une indemnité de rupture dont le montant doit être supérieur ou égal au minimum légal (Code du travail ou...

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Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat : les entreprises ont-elles joué le jeu ?


Suite au mouvement des gilets jaunes, le gouvernement a instauré une prime exceptionnelle en vue d’améliorer le pouvoir d’achat. Cette prime est exonérée d’impôt sur le revenu et de cotisations sociales, dans la limite de 1 000 euros par salarié. Les exonérations ne peuvent...

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Égalité salariale femmes / hommes : les nouvelles obligations des entreprises


Selon les chiffres publiés par la DARES (Direction de l'Animation de la Recherche, des Études et des Statistiques), les écarts de rémunération femmes / hommes, malgré des améliorations, restent importantes. L’écart de salaire entre les femmes et les hommes est de 9 % à travail égal et...

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Toujours plus d’inégalités, le rapport accablant d’OXFAM !


Oxfam est une organisation internationale de développement qui a pour objectif de mobiliser le pouvoir citoyen contre la pauvreté. Oxfam travaille dans plus de 90 pays afin de trouver des solutions durables pour mettre fin aux injustices qui engendrent la pauvreté. Oxfam vient de publier un...

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Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par les prud'hommes


Les conseils de prud’hommes de Troyes, d’Amiens et de Lyon ont écarté l’application du barème d’indemnités pour licenciement sans cause réelle et sérieuse mis en place par les ordonnances «Macron». Depuis l'ordonnance du 22 septembre 2017, l'article L 1235-3 du Code du travail...

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